Réglement

ARTICLE 1 : Société Organisatrice

La société PANZANI, SAS au capital de 3 585 180€, dont le siège social est situé 37 bis rue Saint Romain 69008 Lyon, immatriculée au RCS LYON 961 503 422

ci-après, « La Société Organisatrice » organise,

 un jeu 100 % gagnant avec obligation d’achat par instants gagnants dans les enseignes participantes au niveau national, intitulé « Fiers d’être français » (Ci-après "le Jeu") du 04/05/2021 au 18/07/2021 à 23h59, 59 secondes.

Les règles et conditions régissant le Jeu sont exposées dans le cadre du présent règlement (ci-après le « Règlement »).

 

ARTICLE 2 : Conditions de participation

Le Jeu est ouvert à toute personnes physique majeure résidant en France Métropolitaine uniquement, Corse incluse, disposant d’un accès Internet, à l’exclusion de l’ensemble du personnel de la Société Organisatrice et de ses sociétés apparentées, ainsi que les membres du personnel des sociétés partenaires ayant contribué à l’élaboration directe ou indirecte du jeu de même que leur famille.

La Société Organisatrice se réserve le droit de procéder à toute vérification nécessaire concernant l'identité des Participants. Toute fausse déclaration entrainera la disqualification du Participant.

La participation au Jeu est conditionnée par l’achat en France de deux produits Sauces ou Pâtes de la marque Panzani parmi la liste de produits présents en annexe pendant toute la durée du Jeu, entre le 04/05/2021 et le 18/ 07/2021. La participation au Jeu implique l’acceptation entière et sans réserve du présent règlement (et ses avenants le cas échéant) dans son intégralité, des règles de déontologie en vigueur sur Internet ainsi que des lois et règlements applicables aux jeux en vigueur en France.

Il ne sera accepté qu’une seule participation par personne ( même nom, adresse postale et ticket de caisse) et une seule dotation par personne.

En cas de litige, un justificatif d'identité et/ou d'adresse(s) pourra être demandé.

Toute utilisation d'adresses différentes ou d’éléments d’identification différents pour une même participation sera considérée comme une tentative de fraude entraînant l'élimination définitive du Participant.

Chaque participant est tenu de participer en personne, il ne pourra pas participer au nom d’une autre personne, un justificatif d’identité pourra lui être demandé en cas de gain. Il est interdit à une même personne de participer via plusieurs identités différentes.

L’organisateur informe les joueurs qu’il a mis en place tous les moyens techniques nécessaires à l’application des règles énoncées ci-dessus. En cas de litige, un justificatif d’identité pourra être demandé.

Seront exclus de toute participation au Jeu et du bénéfice de toute dotation, que ce soit directement ou indirectement et sous quelque forme que ce soit :

- les personnes qui auront fraudé pour participer au Jeu en violation du présent règlement

- les personnes qui n’auront aucunement justifié de leur nom, prénom, adresse postale et/ou courriel, état civil complet sur demande de la Société Gestionnaire et/ou qui les auront fournis de façon inexacte ou incomplète.

La participation au Jeu implique une attitude loyale.       

Toute manœuvre visant à contourner le présent règlement, à augmenter ses chances au détriment des autres participants et, de manière plus générale, tout comportement frauduleux entrainerait immédiatement et irrévocablement la suppression de la participation du contrevenant.
 

La Société organisatrice se réserve le droit d'écarter toute personne ne respectant pas totalement le présent règlement.

La Société organisatrice pourra décider d'annuler le jeu s'il apparaît que des fraudes manifestes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au jeu ou de la détermination des gagnants. En cas de fraude, la Société Organisatrice se réserve le droit d'annuler ou de suspendre le Jeu ou de ne pas attribuer la dotation sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.

 

ARTICLE 3 : Annonce du jeu

Ce jeu est annoncé sur les supports suivants :

  • Supports Promotionnels (PLV) dans les points de ventes des enseignes participantes à l’opération
  • Site web Panzani: https://www.panzani.fr/
  • Réseaux Sociaux de Panzani
  • Des encarts prospectus dans les enseignes participantes à l’opération
  • Des bannières sur les sites des enseignes participantes à l’opération

 

ARTICLE 4 : Principe du Jeu

Le jeu repose sur un principe aléatoire d’instants gagnants ouverts et comportera au total 2150 instants gagnants, répartis sur toute la durée du jeu.

On entend par Instants Gagnants une programmation informatique déterminant que la connexion correspondant à un certain instant (date, heure, minute et seconde exacte) est déclarée gagnante de l’une des dotations prévues à l’article 6 ci-dessous. Le premier clic arrivant après l’Instant Gagnant sera considéré comme gagnant. La liste des Instants Gagnants est définie de manière aléatoire en fonction du nombre de dotations et des dates d’ouverture et de clôture du Jeu.

L’Instant Gagnant est ouvert. Ainsi, la dotation reste en jeu jusqu’à ce qu’un Participant participe et remporte la dotation. Tant que la dotation n’est pas gagnée elle reste en jeu jusqu’à ce qu’un Participant la remporte, ou que le Jeu soit clôturé.

 

ARTICLE 5 : Modalités de participation

Pour participer, les participants devront :

  • Acheter, dans une des enseignes participantes, deux produits Sauces ou Pâtes de la marque Panzani (liste des produits éligibles en annexe) en conservant bien leur preuve d’achat (ticket de caisse)
  • Se connecter sur le site internet https://www.panzani.fr/ entre le 04/05/2021 à 00h01 et le 18/ 07/2021 à 23h59, 59 secondes inclus ;
  • S’inscrire au Jeu en remplissant l’ensemble des champs obligatoires proposés du formulaire : nom, prénom, adresse électronique, adresse mail ;
  • Télécharger la photo du ticket de caisse sur lequel figure l’achat de deux produits Panzani, Sauces ou Pâtes, éligibles au Jeu, en entourant les produits et la date ;
  • Cocher les cases « j’ai lu et j’accepte le règlement » ;
  • Valider son inscription ;

Les preuves d’achat originales doivent être conservées par les participants. En effet, pour valider le gain, la Société Organisatrice pourra demander aux gagnants de les lui faire parvenir ultérieurement par voie postale.

L'ensemble de ces informations est nécessaire pour valider la participation.

Le participant est informé et accepte que les informations saisies dans le formulaire d’inscription valent preuve de son identité. Les informations saisies par le Participant l’engagent dès leur validation. La Société Organisatrice se réserve le droit de vérifier l’exactitude des données fournies par les participants.

Les Participants s'engagent à compléter de bonne foi le formulaire d'inscription mis à leur disposition et à transmettre à la Société organisatrice des informations exactes. Le joueur doit renseigner l'ensemble des zones de saisie, excepté celles mentionnées comme n'étant pas obligatoires.

La participation au Jeu ne sera prise en compte qu’au moment où le participant a répondu à l’ensemble des conditions de participation, et valide le formulaire d’inscription.

Toute participation incomplète, illisible, falsifiée, comportant des coordonnées erronées ou contraire aux dispositions du présent règlement sera considérée comme nulle et ne pourra donc donner lieu à la délivrance de la dotation, sans que la responsabilité de la Société Organisatrice et/ou de la Société Gestionnaire ne puisse être engagée de quelque manière que ce soit.

 

La Société organisatrice se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article comme de l'ensemble du règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu'elle ait l'obligation de procéder à une vérification systématique de l'ensemble des formulaires de participation reçus, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux formulaires des gagnants potentiels.

 

Convention de preuves :

Il est convenu que les données contenues dans les systèmes d'information de la Société organisatrice ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d'un traitement informatique relatif au jeu organisé par la Société organisatrice.

 

ARTICLE 6 : Dotations

1er prix :

50 week-ends sensations en France d’une valeur indicative de 1500 €.

Chaque Week-end est valable pour 4 personnes pendant 2 jours et 1 nuit et comprend :

  • Le transport pour 4 personnes en train de la gare la plus proche des gagnants à la gare de la destination du week-end.
  • Le transport en taxi ou en VTC de la gare au lieu d’hébergement.
  • Un hébergement « sensation » pour 1 nuit et 2 jours
  • Un dîner inclus
  • Une activité « sensation » pour 4 personnes

 

Sont exclus du séjour :

- Les frais de nourriture et de boissons autres que ceux indiqués, les pourboires et dépenses personnelles.

- Les activités autres que celles indiquées.

- Tous les frais éventuellement exposés en dehors des précisions ci-dessus sont entièrement à la charge du gagnant.

Séjours possibles jusqu’au 31/12/2022, hors vacances scolaires et jour fériés. En cas d’impossibilité du gagnant de se déplacer celui-ci pourra céder son week-end à la personne de son choix.

2ème prix :

100 licences de sport remboursées. Cette dotation prend la forme d’un paiement par la Société Organisatrice au gagnant, d’un montant maximum de 100 €, correspondant au remboursement du montant ou d’une partie du montant d’une licence sportive ou de frais d’inscription, d’adhésion ou d’abonnement à un club ou à une association sportive, engagée par le gagnant pour une activité sportive durant l’année 2020/2021 dans les conditions suivantes :

  • Est considérée comme une « activité sportive » : toute forme d’activité physique et sportive qui, à travers une participation organisée ou non, a pour objectif l’expression ou l’amélioration de la condition physique et psychique, le développement des relations sociales ou l’obtention de résultats en compétition de tous niveaux.
  • N’est pas considérée comme une « activité sportive » (liste non exhaustive) : la pratique d'un instrument de musique, les activités de divertissement culturel (théâtre, arts du cirque, etc.), les jeux (échecs, poker, etc.). Si les frais d’inscription (ou adhésion ou abonnement) sont supérieurs à 100 € TTC, la Société Organisatrice procèdera au paiement du montant maximum de 100 €, la différence restant à la charge exclusive du gagnant.

Sont exclus du périmètre du remboursement, les stages sportifs organisés durant les vacances scolaires, les frais d’équipement sportif ou d’inscription à une compétition.

 

3ème prix :

2000 ballons de foot série limitée Panzani d’une valeur de 20 € TTC

 

4ème prix :

Des bons de réduction de 0,30 € à valoir sur un prochain achat de 2 produits Pâtes ou Sauces Panzani parmi la liste de produits présents en annexe.

La valeur indiquée pour les lots correspond aux prix publics TTC couramment pratiqués ou estimés à la date de rédaction du règlement (février 2021) et est susceptible de variation.

La valeur des dotations est fournie à titre indicatif et ne saurait faire l’objet d’aucune contestation.

En cas de force majeure ou pour toute autre raison indépendante de sa volonté, la Société Organisatrice se réserve la possibilité de remplacer la dotation annoncée par une dotation de valeur équivalente ou de mêmes caractéristiques, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

La dotation ne peut faire l’objet d’un échange, remboursement en espèces ou contrepartie de quelque nature que ce soit, pour quelque cause que ce soit.

La dotation est nominative et ne peut être attribuée à une autre personne que le gagnant, sauf décision contraire de la Société Organisatrice.

En aucun cas, le nombre ou le montant de la dotation ne pourra excéder celui prévu au présent règlement.

La Société Organisatrice se réserve le droit de ne pas attribuer la dotation à un gagnant s’il apparaît que ce dernier a fraudé ou n’a pas respecté les conditions du Règlement, sans que la responsabilité de la Société Organisatrice puisse être engagée ou qu'une indemnité de quelle que nature que ce soit puisse lui être demandée.

 

ARTICLE 8 : Modalités d’obtention de la dotation

Une fois le mail de validation de leur gain reçu, tous les gagnants devront confirmer les informations qui leurs seront demandées ainsi que l’acceptation de la dotation sous 7 jours ouvrés (date et heure françaises de connexion faisant foi).

Si les gagnants ne répondent pas dans les 7 jours ouvrés suivant la réception du mail ou s’ils ne confirment pas accepter la dotation, leur lot sera définitivement perdu.

La Société Organisatrice ne pourra être tenue pour responsable si elle ne peut contacter le gagnant pour des raisons indépendantes de sa volonté et notamment si les informations figurant sur le formulaire de participation sont fausses, illisibles ou erronées ou si le gagnant ne répond pas à l’e-mail adressé.

Les gagnants d’un week-end « sensations » en France seront contactés par la société de gestion 72h00 après qu’ils aient gagné.

La société de gestion leur indiquera la destination de leur week-end sensation, l’hébergement et les activités offertes le temps du séjour.

Ils recevront à l’adresse mail qu’ils auront indiqué dans un délai de 4 à 6 semaines un dossier de suivi de séjour avec l’ensemble de leur réservation.

Les gagnants des 100 licences de sport recevront un e-mail de confirmation de gain, dans lequel les modalités de remboursement des frais indiqués à l’article 6 seront indiquées. Il est de la responsabilité des gagnants de vérifier leur boîte SPAM.

Le remboursement des frais d’inscription dans les conditions prévues à l’article 6, est conditionne à la validation de la conformité de leur participation aux conditions prévues par le présent règlement.

Pour pouvoir bénéficier de sa dotation, le gagnant devra transmettre les informations et les justificatifs ci-dessous mentionnés :

  • une copie de l’e-mail de confirmation de gain reçue par le gagnant ( l’e-mail comportant notamment le nom, le prénom et l’adresse de messagerie utilisée par le gagnant pour s’inscrire sur le Site) ;
  • une copie de la facture et/ou adhésion et/ou licence et/ou inscription, délivrée par le club ou l’association. Les informations suivantes devront obligatoirement entre mentionnées sur ces documents : les nom et prénom du gagnant, le sport pratique, le nom du club, l’année (ou la période) concernées et le montant réglé ou à régler pour l’année (ou la période) concernées ;
  • un RIB du compte bancaire du gagnant.

Les documents ci-dessus devront être envoyés, par mail à grandjeupanzani.remboursement@gmail.com ou par voie postale au plus tard le 15 janvier 2022 (cachet de la poste faisant foi), à l’adresse suivante :

Jeu « Fiers d’être français »

LPV

89515 VERON CEDEX

 

 

Après vérification de la validité de justificatifs transmis et de la participation, la Société Organisatrice procèdera au plus tard 10 jours après réception des pièces justificatives au paiement de la dotation par virement bancaire sur le compte bancaire indique? sur le RIB transmis.

Les gagnants des 2000 ballons série limitée Panzani devront valider leur gain et confirmer leurs données personnelles. Ils recevront un ballon série limitée Panzani à l'adresse renseignée 4 à 7 semaines après validation de leur gain.

Les gagnants d’une réduction de 0,30€ Panzani recevront le bon de réduction à l’adresse mail indiquée dans le formulaire de participation.

Pour les dotations adressées par voie postale la Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable en cas de perte ou de mauvais acheminement de la dotation par les services postaux ou par la société de livraison.

 

ARTICLE 9 : Remboursement des frais de participation

Les frais de participation ne seront pas remboursés.

 

ARTICLE 10 : Modification du règlement

La Société Organisatrice se réserve le droit d’annuler, de reporter, de prolonger, d’écourter ou de modifier partiellement ou en totalité la présente opération si les circonstances l’y obligent et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée en aucune manière de ce fait.

Toute modification du présent règlement donnera lieu au dépôt d’un avenant.

Tout avenant est réputé entrer en vigueur dès son dépôt et sera réputé avoir été accepté par tout Participant du simple fait de sa participation au Jeu.

Tout Participant refusant la ou les modifications intervenues devra cesser de participer au Jeu.

En cas de divergences entre les termes du règlement complet et le cas échéant ceux figurant sur les supports de l'opération, il est expressément prévu que les termes du règlement primeront.

 

ARTICLE 11 : Responsabilité

La responsabilité de la Société Organisatrice est strictement limitée à la délivrance des lots effectivement et valablement gagnés. Il ne pourra en aucun cas être responsable d’un quelconque dommage lié à la jouissance des dotations et/ou du fait de leur utilisation, ce que les participants acceptent expressément en validant leur participation au Jeu.

Il est expressément rappelé que l’Internet n’est pas un réseau sécurisé. La Société Organisatrice ne saurait donc être tenu pour responsable de la contamination par d’éventuels virus ou de l’intrusion d’un tiers dans le système du terminal des participants au Jeu et décline toute responsabilité quant aux conséquences de la connexion des participants au réseau via le Site.

Plus particulièrement, la Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage causé aux participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, ainsi que des conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle ou professionnelle.

La participation au Jeu implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites d'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

La Société Organisatrice met tout en œuvre pour permettre l’accès au site du Jeu. Pour autant, elle ne saurait, en aucune circonstance, être tenue responsable en cas de dysfonctionnements du réseau Internet indépendants de sa volonté, et, sans que cette liste soit limitative :

 

- du contenu des services consultés sur le site internet du Jeu et, de manière générale, de toutes informations et/ou données diffusées sur les services consultés sur le site internet du Jeu ;

- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;

- d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site internet du Jeu,

- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement et/ou fonctionnement du Jeu,

- de défaillance de tout matériel de réception, fournisseur d’accès, équipements informatiques et/ou des lignes de communication ;

- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;

- des problèmes d'acheminement, des interruptions et/ou des délais de transmission des données ;

- du fonctionnement de tout logiciel ;

- des conséquences de tout virus, bug informatique, anomalie, défaillance technique ;

- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un participant ;

- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au Jeu ou ayant endommagé le système d'un participant.

 

Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique contre tout atteinte. La connexion de toute personne au site internet du Jeu et sa participation au Jeu se fait sous son entière responsabilité.

En outre, si une défaillance dans le système de détermination des gagnants survenait entraînant la désignation d’un nombre excessif de gagnants, la Société Organisatrice ne saurait être engagée à l’égard de l’ensemble des participants au-delà du nombre total de dotations annoncées dans le présent règlement et dans la publicité. Dans l’hypothèse d’une telle défaillance, la Société Organisatrice pourra décider de déclarer nul et non avenu l’ensemble du processus de détermination des gagnants et d’annuler le Jeu, et à son choix, d’organiser à nouveau le Jeu à une période ultérieure. La Société Organisatrice se réserve toutefois la possibilité de ne pas procéder à l’annulation du Jeu et d’attribuer les dotations valablement gagnées si la détermination des gagnants effectifs est techniquement réalisable dans des conditions équitables pour tous les participants.

La responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être encourue, d'une façon générale, si pour des raisons de force majeure ou cas fortuit indépendant de sa volonté, le Jeu devait être différé, modifié ou annulé.

Dans tous les cas, si le bon déroulement administratif et/ou technique du Jeu est perturbé par un virus, bug informatique, intervention humaine non-autorisée et/ou toute autre cause échappant au contrôle de la Société Organisatrice, celle-ci se réserve le droit d'interrompre le Jeu.

L'utilisation de robots ou de tous autres procédés similaires permettant de trouver le point gagnant de façon mécanique ou autre est proscrite, la violation de cette règle entraînant l'élimination de son auteur, pour toutes les sessions du Jeu.

La Société Organisatrice pourra annuler tout ou partie du Jeu s’il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination des gagnants. Il se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.

La Société Organisatrice fera des efforts pour permettre un accès au Jeu présent dans le Site à tout moment, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. La Société Organisatrice pourra, à tout moment, pour motif légitime (notamment pour des raisons techniques, de mise à jour, de maintenance) interrompre l’accès au Site et au Jeu qu’il contient.

La Société Organisatrice ne sera en aucun cas responsable de ces interruptions et de leurs conséquences.

 

ARTICLE 12 : Absence de compensation

Les lots ne sont ni transmissibles ni interchangeables contre un autre objet, ni contre une quelconque valeur monétaire et ne pourront pas donner lieu à un remboursement partiel ou total. En conséquence, il ne sera répondu à aucune réclamation d’aucune sorte. Les participants sont informés que la vente ou l’échange de lots sont strictement interdits.

Le gagnant dont le lot serait abandonné ou qui renoncerait à le percevoir ou qui serait écarté pour cause de nullité de participation ne pourra prétendre à aucun remboursement, dédommagement ou compensation de quelle que nature que ce soit. Il en sera de même si le gagnant du lot est indisponible pour quelque raison que ce soit pour bénéficier de son lot. 

 

ARTICLE 13 : Données personnelles

Il est rappelé que pour participer au Jeu, les joueurs doivent nécessairement fournir certaines informations personnelles les concernant (prénom, nom, adresse email, coordonnées postales).

Ces informations sont enregistrées et sauvegardées dans un fichier informatique et sont nécessaires à la prise en compte de leur participation, à la détermination des gagnants, à l'attribution et à l’acheminement des prix.

Ces informations sont destinées à la Société Organisatrice, responsable du traitement, et pourront être transmises à ses prestataires techniques et à un prestataire assurant l’envoi des dotations. Le traitement de ces données personnelles intervient dans le respect des dispositions légales applicables, notamment s’agissant de leur sécurité. Aucune exploitation commerciale ne sera faite de ces données.

Elles seront conservées pendant la durée nécessaire à la gestion du Jeu, soit 3 mois après la fin de ce dernier, sauf pour les personnes ayant consenti à recevoir des offres spéciales et des informations sur Panzani.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, cette collecte d’informations a fait l’objet d’une déclaration CNIL n°1297658. En vertu de cette même loi et conformément au règlement européen sur la protection des données personnelles (UE 2016/679), les participants disposent à tout moment des droits d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Ces droits s’exercent en écrivant à PANZANI, en mentionnant en objet le nom de l’opération, à l'adresse suivante : par courrier, accompagné d’une copie de leur pièce d’identité à : Jeu PANZANI – Service consommateur – 37 bis rue Saint Romain 69008 Lyon.

Les participants disposent également d’un droit de saisir l’Autorité compétente en matière de protection des données personnelles (CNIL) sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil

Les participants qui exerceront leur droit de suppression des données les concernant avant la fin de la période du Jeu seront réputés renoncer à leur participation..

Il est rappelé qu’en accédant au Site, un cookie sera stocké (pendant 13 mois maximum) sur le disque dur de l’ordinateur du participant. Il s'agit d'un petit fichier informatique chargé d'enregistrer la navigation sur le Site.

Les cookies servent à identifier le participant afin de lui permettre d'accéder plus rapidement aux informations, en lui évitant de les ressaisir. Ils ne peuvent en aucun cas endommager les données présentes dans son ordinateur.

Tout participant peut s’opposer à l'enregistrement de ce cookie sur son disque dur en désactivant cette fonction dans son logiciel de navigation. Lorsque cette fonction est désactivée, le participant garde la possibilité d'accéder au Site et de participer au Jeu.

 

ARTICLE 14 : Propriété

Conformément aux lois régissant les droits de propriété intellectuelle, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant le Jeu sont strictement interdites. Les marques citées à l’occasion de ce Jeu sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

 

ARTICLE 15 : Litiges

Le présent règlement est soumis à la règlementation française. 

Si une des clauses du présent règlement venait à être considérée comme nulle, les autres clauses et le règlement lui-même continueraient à s’appliquer.

Au cas où un litige naîtrait du fait d’une situation non prévue par le présent règlement, il reviendrait à la Société Organisatrice de le trancher. 

 

Liste des produits éligibles à la réduction de 0,30 €

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR MACARONI 500G SOUPLE STD/1 STD 3038350013101

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR SPAGHETTI 500G SOUPLE STD/1 STD            3038350015006

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR COQUILT 1KG SOUPLE STD/1 STD 3038350023001

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR FARFALLE 500G SOUPLE STD/1 STD   3038350259806

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR SPAGHETTI 1KG SOUPLE STD/1 STD              3038350025005

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR TORTI 1KG SOUPLE STD/1 STD       3038350023605

QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR TAGLIATELLE TAGLIATELL 500G SOUPLE STD/1 STD               3038350054203

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR COUDES COUDE RAYE 500G SOUPLE STD/1 STD      3038350013507

FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR SPAGHETTI SPAGHETTI PLAT 500G SOUPLE STD/1 STD 3038350208613

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR PENNE PENNE RIGA 500G SOUPLE STD/1 STD 3038350013804

ALIM CUISSON RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE TORTI 500G SOUPLE STD/1 STD               3038350333605

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR NOUILLES NOUIL FINE 500G SOUPLE STD/1 STD      3038350013200

QS POTAGE PANZANI PZ QUALITE OR CHEVEUX D ANGE CHEV ANGE 500G SOUPLE STD/1 STD             3038350011305

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR FUSILLI 500G SOUPLE STD/1 STD         3038350263605

CUISSON RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE COQUILT 500G SOUPLE STD/1 STD   3038350333001

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR CAPELLINI 500G SOUPLE STD/1 STD   3038350205001

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR SERPENTINI 500G SOUPLE STD/1 STD 3038350250803

ALIM A FARCIR PANZANI PZ A FARCIR LASAGNE 500G CARTON STD/1 STD  3038353020106

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR PANIER GANSETTE 500G SOUPLE STD/1 STD              3038350014603

CUISSON RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE SPAGHETTI 500G SOUPLE STD/1 STD                3038350335005

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR PANIER PT PANIER 500G SOUPLE STD/1 STD              3038350014504

QS POTAGE PANZANI PZ QUALITE OR VERMICELLES VERMICELLE 500G SOUPLE STD/1 STD 3038350011701

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR TORTI 500G SOUPLE STD/1 STD             3038350103604

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR PENNE PENNE RIGA 1KG SOUPLE STD/1 STD   3038350014801

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR MACARONI 1KG SOUPLE STD/1 STD              3038350023100

CUISSON RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE FARFALLE 500G SOUPLE STD/1 STD                  3038350339805

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR FARFALLE 1KG SOUPLE STD/1 STD     3038350269805

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR COQUILLAGE 500G SOUPLE STD/1 STD               3038350254108

ALIM QS POTAGE PANZANI PZ QUALITE OR ALPHABET 500G SOUPLE STD/1 STD        3038350010209

CUISSON RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE MACARONI 500G SOUPLE STD/1 STD                3038350333100

RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE COQUILT 1KG SOUPLE STD/1 FORMAT ECO    3038350343000

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR COUDES COUDE RAYE 1KG SOUPLE STD/1 STD        3038350023506

ALIM CUISSON RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE PENNE 500G SOUPLE STD/1 STD             3038350339706

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR FARFALLE 500G SOUPLE STD/1 STD   3038350109804

RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE TORTI 1KG SOUPLE STD/1 FORMAT ECO           3038350343604

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR SPAGHETTI SPAG PLAT 1KG SOUPLE STD/1 STD             3038359000904

PANZANI QUALITE PATE FRAICHE TAGLIATELLE TAGLIATELL INF A 500G SOUPLE STD/1 STD              3038359003295

ALIM CUISSON RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE TORTI 500G SOUPLE STD/1 STD               3038359007378

QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR SPAGHETTI SPAG GROSS 500G SOUPLE STD/1 STD   3038350208408

RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE COUDES COUDE RAYE 500G SOUPLE STD/1 STD             3038359002304

CUISSON RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE SERPENTINI 500G SOUPLE STD/1 STD               3038350330802

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR CAPELLINI 1KG SOUPLE STD/1 STD    3038350194909

RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE SPAGHETTI SPAGHETTI PLAT 500G SOUPLE STD/1 STD                3038359005565

QS POTAGE PANZANI PZ QUALITE OR CHEVEUX D ANGE CHEV ANGE 1KG SOUPLE STD/1 STD              3038350021304

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR RISETTI 500G SOUPLE STD/1 STD   3038350015600

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR SERPENTINI 1KG SOUPLE STD/1 STD  3038351040809

CUISSON RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE SPAGHETTI 1KG SOUPLE STD/1 STD                 3038350345004

ALIM QS POTAGE PANZANI PZ QUALITE OR PERLE 500G SOUPLE STD/1 STD                  3038350010308

QS FANTAISIE PANZANI PZ MINI PATES FARFALLE FARFALLINI 500G SOUPLE STD/1 STD        3038350233905

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR PANIER PT PANIER 1KG SOUPLE STD/1 STD                3038350024503

RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE TAGLIATELLE TAGLIATELL 500G SOUPLE STD/1 STD 3038359002472

ALIM QS POTAGE PANZANI PZ QUALITE OR ETOILE 500G SOUPLE STD/1 STD                3038350010100

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR COQUILT 500G SOUPLE STD/1 STD      3038359002465

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ MINI PATES AUTRES PENNETTINE 500G SOUPLE STD/1 STD                 3038350233806

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR NOUILLES NOUIL FINE 1KG SOUPLE STD/1 STD       3038350023209

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PANZANI LES FANTAISIES LINGUINE 500G SOUPLE STD/1 STD                  3038359006890

ALIM A FARCIR PANZANI PZ A FARCIR CANNELLONI INF A 500G CARTON STD/1 STD                3038353020403

QS FANTAISIE PANZANI PANZANI LES FANTAISIES TORTIGLION 500G SOUPLE STD/1 STD      3038359006876

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR COQUILT COQUILETTE SUP A 1KG SOUPLE STD/1 STD           3038359001154

FANTAISIE PANZANI PANZANI LES FANTAISIES PIPE PIPE RIGAT 500G SOUPLE STD/1 STD      3038359006883

QS FANTAISIE PANZANI QUALITE PATE FRAICHE LASAGNE INF A 500G CARTON STD/1 STD  3038359005688

QS FANTAISIE PANZANI QUALITE PATE FRAICHE FETTUCCINE INF A 500G SOUPLE STD/1 STD               3038359003301

QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR SPAGHETTI SPAGHETTON 500G SOUPLE STD/1 STD 3038350118509

QS FANTAISIE PANZANI PZ MINI PATES AUTRES SERPENTINETTI 500G SOUPLE STD/1 STD     3038350230904

CUISSON RAPIDE RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE MACARONI 1KG SOUPLE STD/1 STD                 3038350343109

ALIM QS QUOT PANZANI PZ QUALITE OR SPAGHETTI SUP A 1KG SOUPLE STD/1 STD                 3038359001147

QS FANTAISIE PANZANI QUALITE PATE FRAICHE FARFALLE INF A 500G SOUPLE STD/1 STD  3038359003288

ALIM QS POTAGE PANZANI PZ QUALITE OR PESCADINE 500G SOUPLE STD/1 STD       3038350010506

QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR FARFALLE FARFALLONI 500G SOUPLE STD/1 STD    3038350089809

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR BUCATINI 500G SOUPLE STD/1 STD     3038350087904

RAPIDE PANZANI PZ CUISSON RAPIDE NOUILLES NOUIL FINE 500G SOUPLE STD/1 STD            3038359000270

ALIM QS FANTAISIE PANZANI PZ QUALITE OR LUMACONI 500G SOUPLE STD/1 STD  3038350087706

QS FANTAISIE PANZANI QUALITE PATE FRAICHE COLLERETTE INF A 500G SOUPLE STD/1 STD              3038359007361

QS FANTAISIE PANZANI QUALITE PATE FRAICHE PAPPARDELL INF A 500G SOUPLE STD/1 STD              3038359008979

QS FANTAISIE PANZANI PANZANI LES FANTAISIES AUTRES GEMELLI 500G SOUPLE STD/1 STD             3038359009013

HORS ALSACE PANZANI PZ QUALITE OR TAGLIATELLE TAGLIATELL 500G SOUPLE STD/1 STD              3038359001864

PANZANI QUALITE PATE FRAICHE PANIER GANSETTE INF A 500G SOUPLE STD/1 STD               3038359004216

QS FANTAISIE PANZANI PANZANI LES FANTAISIES AUTRES VESUVIO 500G SOUPLE STD/1 STD             3038359009020

QUALITE PATE FRAICHE NOUILLES NOUILLE DENTELEE INF A 500G SOUPLE STD/1 STD          3038359004858

ACCESS PREMIUM PANZANI PZ SELEZIONE SPAGHETTI SPAGHET N7 500G SOUPLE STD/1 STD               3038359007491

ALIM BIEN ETRE BIO PANZANI PZ BIO LINGUINE 500G SOUPLE STD/1 STD     3038359009143

ACCESS PREMIUM PANZANI PZ SELEZIONE FUSILLI FUSIL BUCA 500G SOUPLE STD/1 STD      3038359007507

ALIM BIEN ETRE CEREALES PANZANI BLE&QUINOA TORTI 500G SOUPLE STD/1 STD                 3038359009181

ALIM BIEN ETRE CEREALES PANZANI BLE&QUINOA SPAGHETTI 500G SOUPLE STD/1 STD      3038359009174

ALIM BIEN ETRE CEREALES PANZANI BLE&QUINOA PENNE 500G SOUPLE STD/1 STD                3038359009198

PREMIUM ACCESS PREMIUM PANZANI PZ SELEZIONE PENNE PENNE N7 500G SOUPLE STD/1 STD         3038359007484

ALIM PREMIUM ACCESS PREMIUM PANZANI PZ SELEZIONE CASARECCE 500G SOUPLE STD/1 STD       3038359007477

ALIM BIEN ETRE BIO PANZANI PZ BIO FARFALLE 500G SOUPLE STD/1 STD   3038359009136

ALIM BIEN ETRE BIO PANZANI PZ BIO TAGLIATELLE TAGLIATELL 500G SOUPLE STD/1 STD  3038359009167                 

POUR FECULENTS TUB PANZANI SA PANZANI LEGUMES PF PT LEGUME 1CT 180G * NON BIO                 3038359004544

POUR FECULENTS TUB PANZANI SA PANZANI LEGUMES PF PT LEGUME 1CT 220G * NON BIO                 3038359008603

CULINAIRES BRIC PANZANI SA PANZANI COULIS + PUREE MF NATURE 1CT 500G * NON BIO 3038359006456

FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI BOLO CLASSIQUE PF BOLOGNAISE 1CT 210G * NON BIO          3038354190105

FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI BOLO CLASSIQUE MF BOLOGNAISE 1CT 425G * NON BIO         3038359007651

CULINAIRES BRIC PANZANI SA PANZANI COULIS + PUREE MF NATURE 1CT 500G * NON BIO 3038359006449

CULINAIRES BRIC PANZANI SA PANZANI COULIS + PUREE PF NATURE 3CT 200G * NON BIO  3038352875035

CULINAIRES POT PANZANI SA PANZANI COULIS + PUREE GF NATURE 1CT 700G * NON BIO    3038359005053

BASES CULINAIRES BRIC PANZANI SA PANZANI USAGE MF PIZZA 1CT 390G * NON BIO            3038352876506

POUR FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI LEGUMES MF PROVENCALE 1CT 425G * NON BIO            3038359005220

FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI BOLO CLASSIQUE MF BOLOGNAISE 1CT 500G * NON BIO         3038359004155

FECULENTS TUB PANZANI SA PANZANI LEGUMES PF OIGNONS ET AIL 1CT 180G * NON BIO  3038359000782

POUR FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI LEGUMES PF PROVENCALE 1CT 210G * NON BIO             3038354190204

POUR FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI LEGUMES MF TOMATE CUI 1CT 425G * NON BIO              3038359005237

POUR FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI PESTO PF PESTO VERD 1CT 200G * NON BIO     3038354199603

POT PANZANI SA PANZANI BOLO CLASSIQUE MF BOLOGNAISE PUR BOEUF 1CT 400G * NON BIO          3038359007620

POUR FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI LEGUMES GF PROVENCALE 1CT 600G * NON BIO            3038359005213

POT PANZANI SA PANZANI BOLO CLASSIQUE GF BOLOGNAISE PUR BOEUF 1CT 650G * NON BIO          3038359007644

DE TOMATE BTE FER PANZANI SA PANZANI SCE CLAS PF AUT 1CT 140G * NON BIO  3038359008542

CULINAIRES BRIC PANZANI SA PANZANI COULIS + PUREE PF BASILIC 1CT 200G * NON BIO   3038352875400

FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI BOLO CLASSIQUE PF BOLOGNAISE 1CT 210G * NON BIO          3038359004582

CULINAIRES POT PANZANI SA PANZANI COULIS + PUREE GF NATURE 1CT 700G * NON BIO    3038359008535

FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI LEGUMES PF TOMATES BASILIC 1CT 210G * NON BIO                3038354190402

FECULENTS BTE FER PANZANI SA PANZANI LEGUMES PF TOM FRAICH 3CT 190G * NON BIO 3038359005206

CULINAIRES BRIC PANZANI SA PANZANI COULIS + PUREE PF NATURE 1CT 200G * NON BIO  3038359009532

BASES CULINAIRES BRIC PANZANI SA PANZANI COULIS + PUREE PF NATURE 1CT 250G * BIO                3038352877008

POT PANZANI SA PANZANI BOLO CLASSIQUE PF BOLOGNAISE PUR BOEUF 1CT 200G * NON BIO           3038359007613

CONCENTRE DE TOMATE BTE FER PANZANI SA PANZANI SCE CLAS FI AUT 3CT 70G * NON BIO            3038359008641

POUR FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI LEGUMES PF TOMATE CUI 1CT 210G * NON BIO               3038354191904

PANZANI SA PANZANI BOLO CLASSIQUE MF BOLOGNAISE EXTRA RICHE 1CT 400G * NON BIO              3038359003806

POUR FECULENTS POT PANZANI SA PANZANI LEGUMES GF TOMATE CUI 1CT 600G * NON BIO